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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE
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www.schola-cantorum.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

www.schola-cantorum.com
FORCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3025064
Date de dépôt :
21/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/2010

Présentation de la marque www.schola-cantorum.com

Déposée le 21 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « www.schola-cantorum.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE domicilié(e) 269, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 259 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque www.schola-cantorum.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque www.schola-cantorum.com est expirée depuis le 21 avril 2010.

FORCE a également déposé les autres marques suivantes : LA SCHOLA CANTORUM , le Pressoir Bio , FORCE BIO , Planete bio , fresh Bio , SCHOLA CANTORUM.EDU


FORCE, Société à Responsabilité Limitée - 269, rue Saint-Jacques, 75005 PARIS - France - SIREN 784259459


Maître Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur notamment sur le réseau dit "Internet", communication par terminaux d'ordinateur.